Auteur Sujet: TVA sur les coussins : 19,6% ?  (Lu 5389 fois)

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Hors ligne Lavandula2

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TVA sur les coussins : 19,6% ?
« le: 17 février 2009 à 22:32:56 »
Bonjour,

J'ai acheté récemment un coussin Roho, Low Profile, et je m'aperçois que j'ai payé la TVA au taux "normal" de 19,6%  :sad:.
Le site Handicat semble confirmer que les coussins ne bénéficient pas de la TVA au taux réduit (5,5%) appliquée aux fauteuils :
http://www.handicat.com/at-num-4981.html

J'ai voulu vérifier que c'était déjà le cas pour mes 2 Rohos précédents en 98 et 2001, mais les factures ne mentionnent pas de TVA (c'est réglo, ça ?!).

Est-ce le taux de TVA pour tous les coussins de prévention des escarres ?

Merci de vos lumières,
Lavandula
« Modifié: 18 février 2009 à 14:12:50 par Lavandula2 »
Lavandula 2

krys

  • Invité
Re : TVA sur les coussins : 19,6% ?
« Réponse #1 le: 18 février 2009 à 02:33:44 »
Bonjour Lavandula

D'après le document (lien ci dessous) c"est bien un taux normal de t.v.a qui s'applique soit 19.6% pour les coussins d'aide à la prévention d'escarres

http://www.cerahtec.sga.defense.gouv.fr/doc/tva2.pdf

Krys





bidouette

  • Invité
Re : TVA sur les coussins : 19,6% ?
« Réponse #2 le: 18 février 2009 à 11:50:42 »
bonjour , je me permets de vous emander si les coussins et les matelas anti escares sont pris en charge par la sécu ?  Combien a t-on le droit d'en avoir sur une période donnée ?
Merci  , bidouette

Hors ligne anneso

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Re : TVA sur les coussins : 19,6% ?
« Réponse #3 le: 18 février 2009 à 12:07:29 »
bonjour ,

 oui il y a une prise en charge secu mais qui ne couvre pas le prix du coussin pour un roho quatro ni pour un jay active
 (et lin de la dans mon souvenir le jay a du me couter pres de 4000francs a l'époque dont 400 remboursé par la secu... Il y a en plus un delai de 3 ans entre 2 achats pour les coussins type roho moi j pris un low profile pour mon quatro car a l'epoque je n'avais jamais eu de souci d'escarres aux ischions maintenant vu mes opérations j'attends la prochaine prescription pour prendre un high profile...(encore deux ans...)
voili voila j'espere ne pas me tromper mais d'autres corrigeront si les renseignements fournis ne sont pas exacts...
anneso
Anne-Sophie
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Hors ligne maxmax

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Re : TVA sur les coussins : 19,6% ?
« Réponse #4 le: 18 février 2009 à 12:49:15 »
Toutes les infos ici pour le roho high profile :
http://www.codage.ext.cnamts.fr/cgi/tips/cgi-fiche?p_code_tips=1204035&p_date_jo_arrete=%25&p_menu=FICHE&p_site=AMELI

Le prix TTC est d'environ : 455 euros avec une part caisse de 184,50 euros.

Pour les matelas, faut voir suivant les références souhaitées :
http://www.codage.ext.cnamts.fr/codif/tips//chapitre/index_chap.php?p_ref_menu_code=253&p_site=AMELI

A priori, on peux même bénéficier d'une couverture pour un matelas double... alors qu'il me semble que ce n'était pas possible.


A noter, de part mon experience j'ai déja fait remplacer mon fauteuil roulant sans respecter le délais imposé pour cause sérieuse avec une entente préalable (ex : réparation non possible... changement nécessaire à l'état du patient...) en général, une lettre du prestataire paramédical suffit avec les même mentions de la part du médecin sur l'ordonnance.
Je suppose que ce processus est valable aussi pour les coussins. A vérifier
« Modifié: 18 février 2009 à 12:57:56 par maxmax »
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Hors ligne Lavandula2

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Re : TVA sur les coussins : 19,6% ?
« Réponse #5 le: 18 février 2009 à 14:12:19 »
Bonjour,

Merci de vos infos complémentaires aux miennes : donc les coussins de prévention des escarres sont bien soumis au taux normal de TVA, ce qui ne me semble pas très logique (en tout cas à partir du moment où la sécu considère normal que du matériel indispensable comme les fauteuils bénéficie d'un taux réduit à 5,5%, il me semblerait logique que les coussins anti-escarres soient soumis au même régime, car je ne pense pas que ce soit pour faire "chic" des gens à risques comme nous payent "la peau des fesses" un coussin, comme d'autres claquent leurs sous dans des Rolex  :lol: (477 € le "bête" morceau de néoprène, ça fait cher le kilo, mais bon, c'est quand même moins cher que les pansements et les soins évités pour escarres...).

Lavandula
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