Association Libre d'Aide a la Recherche sur la Moelle Epiniere
LA VIE QUOTIDIENNE => Ressources et règlementation => Discussion démarrée par: qsunamoune le 01 avril 2007 à 13:39:32
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Je sais pas si je suis dans la bonne rubrique mais bon voila mon soucis:
mon copain qui est para avais réussi a trouver un appartement équipé mais il ne l'habitait pas encore car il n'avais pas fini c'est soins au centre de rééducation. Un soir il a prêté ces clés à son frère car tout les hôtels étaient complet. Les autres locataires voyant quelqu'un de valide rentrée dans l'appartement on appelé les flics qui on eux avertie le propriétaire. Du coup le lendemain ce dernier a récupéré les clés de l'appart malgré que mon copain lui est expliqué pourquoi il avat passé les clés à son frère. Quelques jours après, l'assistante sociale lui annonce qu'il à plus son appart.
Est ce qu'ils ont le droit de faire çà sachant que mon copain avait signé le bail, l'état des lieux et la remise de clé? ou peu être que comme c'est un logement social les obligations sont pas les même?
En tout cas merci pour votre aide.
Bisous
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Bonsoir
Sacrée tuile :angry: :huh: Désolé mais je n'ai pas réponse à tes questions :sad:J'espère que quelqu'un pourra te renseigner :huh:
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Sacrée tuile effectivement. Cherche à en savoir plus, il a dû se passer des choses que tu ne sais pas (et que le frère ne t'a pas dit, peut-être). Des voisins n'appellent pas la police parce qu'un valide entre dans l'appartement d'un handicapé, ça semble un peu gros. Ou alors des voisons comme ça, vaut mieux les éviter...
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C'est en effet une histoire bizarre ... Peut-être que le propriétaire a cru que ton copain allait sous-loué et que l'affaire n'était pas nette ... mais c'est quand même un peu gros ...
Petite question : est-ce que ton copain avait commencé à payer le loyer au propriétaire, vu qu'il ne l'habitait pas encore ? Il avait peut-être un arrangement avec le propriétaire pour ne pas devoir payer tant qu'il resterait dans le centre de rééducation ... ce n'est qu'une supposition de ma part, bien entendu.
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Normalement il aurais commencé à payer en mars mais l'assurance a quand même été détuite.
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Donc il allait commencer à payer en mars ... quand a-t-il prêté les clés à son frère ? Si c'est avant mars, le propriétaire pourrait bien être dans son droit car ton copain n'était pas encore "officiellement" locataire (puisqu'il ne payait pas encore) et du coup, ton copain ne pouvait pas prêter les clés.
Maintenant cela n'empêche que le propriétaire aurait pu s'expliquer avec ton copain et lui dire qu'il avait commis une petite "erreur" de jugement et lui demander par exemple un dédommagement pour la nuit passée sans pour autant de suite résilier le contrat et mettre du même coup ton copain dans une situation difficile ... le dialogue aurait pu arranger les choses, mais quand on a affaire à un mauvais coucheur ... :undecided: