Cette section vous permet de consulter les contributions (messages, sujets et fichiers joints) d'un utilisateur. Vous ne pourrez voir que les contributions des zones auxquelles vous avez accès.
Messages - zak
51
« le: 18 avril 2010 à 22:57:35 »
News Juridiques de novembre-décembre 2009 Jeudi 07 Janvier 10 1. Actualité a) Un arrêt majeur a été rendu par la 7ème chambre A de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence en date du 9 novembre 2009 (RG n° 135/M/2009). La Cour avait à statuer sur la liquidation du préjudice corporel d'un jeune homme tétraplégique à la suite d'un dramatique accident de la circulation. Sur le plan pénal, l'auteur de l'accident avait été condamné à de sévères peines. Sur le plan civil, compte tenu de certaines erreurs de droit inhérentes, notamment, à une mauvaise application des dispositions de l'article 25 de la loi du 21 décembre 2006 de Financement de la sécurité sociale (nouvelles règles d'imputation des créances des caisses de sécurité sociale et autres organismes tiers payeurs), le pourvoi en cassation engagé par nos soins pour le compte de la jeune victime avait prospéré et abouti à un arrêt de cassation rendu le 4 novembre 2008. Devant la 7ème chambre A, Cour d'appel de renvoi, nous avons obtenu un autre succès, cette fois-ci en termes d'indemnisation et ce, à plus d'un titre. ■ Tout d'abord, en ce concerne l'évaluation des besoins en aide humaine, la Cour a suivi notre argumentation et a écarté les conclusions médico-légales de l'expert judiciaire qui avait manifestement sous-évalué le volume de tierce personne. En effet, celui-ci avait été fixé à seulement 9 h 30 par jour, alors que la victime présentait une tétraplégie complète en dessous de C6, une incontinence totale, une impossibilité à manger seul, à s'habiller, à faire sa toilette ou encore à effectuer ses transferts...Pour d'évidentes considérations de liberté, de dignité et de sécurité, nous avons sollicité de la Cour la reconnaissance d'un besoin en aide humaine permanente, contesté vigoureusement, comme souvent hélas, par la compagnie Swiss Life, assureur débiteur de l'indemnisation. La Cour d'Aix-en-Provence nous a totalement suivi sur ce point et a estimé, à juste titre, que compte tenu du lourd handicap de la victime ainsi que de ses besoins humains et médicaux, il y avait lieu d'indemniser sur la base d'une assistance par tierce personne permanente, 24 heures/24, 365 jours/an. ■ Ensuite, en ce qui concerne le coût horaire de l'aide humaine, la Cour, après bien des errements (sa jurisprudence fluctuait depuis longtemps sur ce point sans véritable justification...), est revenue à une approche objective en allouant à notre client une indemnisation sur la base d'un coût horaire de 20 €, plus en phase à la réalité du marché local de l'aide humaine, justifiée par notre cabinet au moyen, entre autres, d'une étude comptable et fiscale exhaustive, étayée par des devis locaux chiffrés. En conséquence, il a été alloué à la victime au titre des arrérages échus de tierce personne la somme de 1 353 600 € et au titre des arrérages à échoir un capital de 3 669 408 €, avant recours de l'organisme social, soit une indemnité globale de ce chef de 4 728 133, 54 €, étant précisé que pour procéder au calcul de capitalisation, la Cour a utilisé le barème que nous préconisions, à savoir le barème issu de la Gazette du Palais dont l'utilisation et la pertinence étaient contestées par l'assureur. Pour lire la suite ici: http://www.preziosi-handicap.org/news.htm?id=84
52
« le: 18 avril 2010 à 15:22:25 »
....ok, si vous le prenez ainsi..! j'efface..!
je ne veux surtout pas choquer certains âmes sensibles !
Ou me faire insulter de gourou par certains ignorants incultes !
Bien cordialement
zak
53
« le: 18 avril 2010 à 14:55:59 »
(toi aussi tu as le droit au préjudice sexuel, c'est sur et certain!)[/b]
Mon, cher ami
je veux bien te croire, mais mon avocat me dit le contraire et secondo, c'est trop tard maintenant il ne l'a pas signaler sur sa dernière conclusion auprès du TASS.
ça dépend des avocats peut-être ?? où des personnes ??
Suivant si on est étrangé ou pas ?? : ))
On n'accorde pas les mêmes droits à tout le monde , peut-être ?
simple question !
Merci encore pour tout ! tarta
: )))
54
« le: 17 avril 2010 à 16:31:07 »
Message censuré ..! Car dangereux ! :(
zak.
55
« le: 17 avril 2010 à 16:09:49 »
Merci pour tes réponses, tartalacrème : ))
Vous avez bien du courage vous les tétras, encore bravo et chapeau pour votre p&tience et votre joie de vivre ! :))
Pour moi le préjudice sexuel, niet..je n'y ai pas droit mon avocat me l'a dit ainsi..car, accident de travail donc pas droit ! ça dépend pour qui apparemment !
Moi aussi dans le BTP, dit donc ! , mais dans le gros œuvre, j'étais sur un plancher entrain de poser des corniches, quand j'ai voulu me redresser , je me suis appuyé sur la planche de garde-corps, qui n'était pas correctement fixer, et patatra.. dans le vie, chute de 5m , deux vertèbres brisées et compression de la moelle sur D11-D12, Voilà , comment en quelques secondes votre vie peut basculer du côté obscure ! : )))
Plus sérieusement, le retentissement professionnel ou préjudice résultant de la perte ou de la diminution de promotion professionnelle, est le faite que tu pouvais prétendre à une évolution de carrière(donc, salaire plus élevé) ou de poste au sein de ton emploi, que malheureusement ton accident t'a empêché de réaliser , c'est pourquoi ce préjudice peut monter haut, comme la souligné tartalacrème..
100 000, je trouve pas cela élevé , tartealacrème.. vu que tu aurais pu prétendre à devenir un chef de chantier ou même créer ta propre entreprise..! excuse moi mais ton avocat n'a pas était à la auteur, ce cout ci ! Renvoie-le ! : ))
il te prend 8 à 9% HT ?
moi il m'avait demandé 6 %HT au début, mais comme je suis généreux: )), je lui ai proposé 12 %, on s'est entendu sur un fixe plus 9 % HT des sommes obtenues, voili voilou ! : )) comme dirait un certain tartalacrème
Bien cordialement.
zak
56
« le: 15 avril 2010 à 23:23:17 »
Salut,
Je viens de recevoir un courrier par ma sécu, concernant l'attribution de la majoration forfaitaire pour faute inexcusable après jugement du TASS.
Mais je ne comprends pas bien le terme Majoration Forfaitaire ?
Si quelqu'un peut déchiffrer ce code : ))
Cordialement
zak
57
« le: 15 avril 2010 à 22:59:54 »
Un conseil prend un avocat
car, la partie adversaire te proposera toujours en dessous de ce que tu peux prétendre au tribunal
Cordialement
zak
58
« le: 14 avril 2010 à 22:51:29 »
Salut, mika
normalement accident de la circulation tu devrais toucher le pactol, si tu te débrouille bien
et prend un bon avocat !
Mon avocat me dit toujurs, mieux vaut être accidenté de la circulation que accidenté du travail !
Car, les indemnités ne sont pas pareilles..en accident de la circulation ça peut monter haut !
Bonne chance à toi, mika
Bien cordialement
zak.
59
« le: 14 avril 2010 à 22:32:51 »
Merci à vous deux,
Toujours là, tartagueule, mais t'es partout sur tous les fronts : ))))
Bordeaux c pas mal, les autres villes aussi, je n'arrive pas à choisir encore..!
Il faut que je trouve une maison convenable , ça va dépendre peut-être de la baraque : ))
J'aiemrai un endroit chaud mais pas trop, près de la mer , ça serait pas mal..avec des potes para et tétra dans le coin si possible ..: ))
Bien amicalement.
zak
60
« le: 14 avril 2010 à 22:20:09 »
Merci pour tes éclaircissements,
"à l'heure actuelle tu touches quoi de la CPAM? normalement c'est une rente qui englobe la MTP 100% + ton salaire d'AT, est-ce le cas?"
A l'heure actuelle je perçois 1300 € en tout et pour tout ! comme je te l'ai signalé avant pas encore de Majoration-Rente, ):
Par contre ce qui n'est pas normal, c'est pour la rétroactivité de la majoration rente, il m'ont versé qu'un an en arrière, alors que j'ai droit à 8 ans, t'as quelque chose sur la rétroactivité de ma-Rente ?
Les aides humaines, je n'y ai pas droit apparemment, d'après ce que tu dis, donc la question des arrérages ne se pose pas pour moi!
La tierce personne non plus je ne peut pas y prétendre ? d'après toi ? Car la première fois, la CPAM à envoyé un médecin chez moi, sans prévenir, pas de bol j'étais pas la ce jour, alors résultat il m'ont refusé la majoration tierce personne. ):
Pas de préjudice sexuel pour moi,
Pour le reste grosse différence entre toi et moi, chaque cas est différents, en fait c'est normal tu tétra. moi je ne suis que para.
As-tu l'usage de tes mains ?
Tu peux me dire à quelle échelle ont été évalués tes préjudices , sur 7 ?
Une dernière chose, Dis moi, toi c'est bien dans le cas un accident de travail et devant le TASS ?
Tu faisais quoi comme métier ?
Et en frais d'avocat tu t'en tire à combien au final ?
Je te souhaite d'obtenir le maximum en tout cas ! :))
Bon merci encore pour tout, : ))
A bientôt
Cordialement
zak.
61
« le: 13 avril 2010 à 17:59:55 »
Salut,
J'ai une p'tite question:
Quelle est la meilleure région de France pour les handicapé et para ?
Je voudrais déménager mais je ne sais pas où ?? : )))
Avez-vous des idées d'endroit à me proposer ?
Merci d'avance
Cordialement
zak
62
« le: 13 avril 2010 à 15:20:29 »
Salut, tartagueule,
Merci pour ton intérêt,
Mon affaire passe bien devant le TASS;
Pour ce qui est de la Majoration de ma rente je n'ai toujours rien ! Alors, que le jugement a statué depuis 5 mois !!
Mon avocat me dis que c'est long, je veux bien, mais en attendant comment je fais pour les actes de la vie quotidienne ??
Est-ce que j'ai un moyen de pression sur la CPAM pour qu'il me verse enfin ma majoration ?
Pour ce qui est de la rétroactivité de la majoration-rente, mon avocat m'a dit que la CPAM, aurait du me verser depuis ma consolidation (2001)..
La CPAM ne m'a versé qu'un montant forfaitaire d'arrérages de ma M-R, ils sont remonté un 1 an en arrière, alors que j'ai droit d'après mon avocat à une rétroactivité de 9 ans de majoration...! ça fait un grand écart : ))
Donc, je ne peux prétendre à la tierce personne, ni aux arrérages échus, d'après toi..!
Peux-tu m'expliquer ce que sont les arrérages échus ?
La CPAM me verse le minimum de salaire, alors que si je n'avais pas eu mon accident j'aurais certainement progressé dans mon métier et le salaire serait en conséquence..
Pour info, en expertise j'ai eu
_4/7 en préjudice esthétique (je trouve que c'est léger, mais je n'ai pas contesté)
_5.5/souffrance, moral et physique (ça va)
souffrances physiques et morales endurées : 30.000 €
- préjudice esthétique : 10.000 €
- préjudice d'agrément : 15.000 €
Pas de préjudice sexuel, ni d'établissement pour impossibilité de procréation,
_pour la perte de promotion professionnelle: 100 000€
Voilà, je sais pas ce que vous en pensez, je pense que c'est honnête ! non ?
"Voir ordonner l'exécution provisoire de la décision à intervenir." Que signifie cette phrase ?
Et toi tartagueule
quelle montant as-tu demandé si c'est pas indiscret.
Merci pour ton aide
Cordialement
zak
63
« le: 13 avril 2010 à 14:33:28 »
Je comprends, Handi ça remonte loin ton tragique accident !
La moto c'est bien, mais pas sécurisant !
Quand tu dis pas de procédure pas d'avocat, c'est parce que tu n'a pas fais les démarches ? ou parce qu'on ne t'a pas conseiller à ce sujet ? ou parce qu'il n'y avait aucun recourt, parce que l'accident était de ta faute ?
C'est vrai qu'à l'époque ça devait être plus difficile d'entamer une procédure.
Enfin, j'espère que tu as compensé tout ça avec l'envie de vivre ! et que malgré tout tu dis que la vie vaut la peine d'être vécue.. : ))
Pour me remonter le moral, je me dis chaque jour qu'il y a plus malheureux que moi..
Bon courage pour l'avenir
Cordialement
zak
64
« le: 12 avril 2010 à 23:43:14 »
Eh bien tant mieux pour toi, tartagueule
Pour moi aussi , c'est terminer
J'ai passer qu'une expertise
A la fin du mois , les jurés devront se prononcer si oui ou non je vais enfin avoir droit à l' indemnisation de mes préjudices..!
9 ans après..
J'aimerai le témoignage de personne qui sont à peu près dans le même cas que moi, c'est-à-dire en procédure d'indemnisation en accident travail, car mon avocat ne cesse de me dire qu'il faut mieux être victime d'accident de la route que d'accident du travail, pour l'indemnisation.
Car, les indemnités ne sont pas du tout les mêmes.
En droit commun c'est mieux indemnisé qu'en AT parait-il ,?? c'est vrai ça ?
Et quant à la demande de la tierce personne, fallait-il la demander lors de la dernière audience ?
Est-ce vrai aussi qu'on ne parle pas d'indemniser l'IPP en AT ?
Le médecin expert n'en fais pas mot..malgrés que je lui est rappelé que j'avais besoin d'aide humaine..
Car, mon avocat ne l'a pas fait non dans ses dernières conclusion, nous avons juste demandé, les préjudices corporel , il n'a fait aucune allusion aux aides humaines et technique, ni à l'aménagement du domicile, est-ce normale ?
Quelqu'un pourrait-il m'apporter quelques éclaircissement à ce sujet ?
Merci d'avance pour votre intêrét.
Cordialement
zak.
65
« le: 12 avril 2010 à 23:34:19 »
Eh bien tant mieux pour toi, tartagueule
Pour moi aussi , c'est terminer
J'ai passer qu'une expertise
A la fin du mois , les jurés devront se prononcer si oui ou non je vais enfin avoir droit à l' indemnisation de mes préjudices..!
9 ans après..
J'aimerai le témoignage de personne qui sont à peu près dans le même cas que moi, c'est-à-dire en procédure d'indemnisation en accident travail, car mon avocat ne cesse de me dire qu'il faut mieux être victime d'accident de la route que d'accident du travail, pour l'indemnisation.
Car, les indemnités ne sont pas du tout les mêmes.
En droit commun c'est mieux indemnisé qu'en AT parait-il ,?? c'est vrai ça ?
Et quant à la demande de la tierce personne, fallait-il la demander lors de la dernière audience ?
Le médecin expert n'en fais pas mot..malgrés que je lui est rappelé que j'avais besoin d'aide humaine..
Car, mon avocat ne l'a pas fait non dans ses dernières conclusion, nous avons juste demandé, les préjudices corporel , il n'a fait aucune allusion aux aides humaines et technique, ni à l'aménagement du domicile, est-ce normale ?
Quelqu'un pourrait-il m'apporter quelques éclaircissement à ce sujet ?
Merci d'avance pour votre intêrét.
Cordialement
zak.
66
« le: 12 avril 2010 à 23:07:50 »
Tu veux dire Titanoreine ?
Tu peux me dire en quoi ça peut être dangereux à la longue ?
J'ai lu qu'en Afrique c'était très répandu d'avaler les noyaux d'olives; m'enfin !
La Pâte de zinc est aussi très efficace pour soulager les hémorroïde et pour la cicatrisation des plaies..
C'est pourtant 100% naturel, 100% Bio : ))
Bref, mieux vaut être prudent.
67
« le: 12 avril 2010 à 17:38:02 »
Ah, J'oubliai l'huile d'olive, l'incontournable huile d'olive ! je ne peux m'en passer : ))
J'en mets partout, dans les plats comme dans les salades, et parfois j'en prends aussi dans un verre ! : ))
ça ne peut pas faire de mal, l'huile d'olive a de nombreux vertus que l'on ne soupçonnerai pas !
Voilà, à bon entendeur salut!
Cordialement
zak
68
« le: 12 avril 2010 à 14:27:40 »
Merci à tous pour avoir pris de votre précieux temps pour me répondre si rapidement.
Moi je suis à ma dixième années de paraplégie et j'avoue que ça m'inquiète un peu l'exonération. Surtout des complications et aggravations qui pourraient en découler de trop titiller le derrière..
Les solutions que j'utilise sont:
_Manger peu
_Être à l'écoute de son corps
Je vais à mon tour vous faire partager mon expérience voici ce que J'ai lu sur le net, : )) plus plusieurs témoignages au sujet des bienfaits du noyaux d'olives.(Je ne sais pas si entre vous quelqu'un à déjà entendu cela). Une personne avait des problèmes d'hémorroïdes, et il a essayé les noyaux d'olives, (oui j'ai bien dit noyaux d'olive), il mangeait la chaire puis avalait les noyaux d'olives pendant quelques jours et il s'est rendu compte que ses problèmes d'hémorroïde avait disparu, de plus ces noyaux étaient aussi efficace pour les problèmes d'estomac en générale(brulure, reflux gastrique etc..). j'ai moi même essayé et j'en mange tous les jours depuis une semaine, car j'avais des saignements au niveau de la paroi de l'anus à cause du tr et des hémorroïdes, depuis plus de saignement et les hémorroïdes se sont estompées..
J'en ai parlé à mon médecin, qui me dit ne pas connaitre ça..car cela n'est pas prouvé scientifiquement !
Alors, je vous le dis, maintenant si vous voulez essayer ! c'est à vos risques et périls..je ne serai pas responsable encas de problème..: )) au pire vous rejetterez les noyaux s'ils ne sont pas dissous dans l'estomac...: )))
Voilà, je souhaite beaucoup de courage à tous et une meilleur vie, comme on dit "Tant qu'il y a de la vie, il y a de l'espoir"
Et merci encore pour vos précieux témoignages et vos suggestions.
Au plaisir de vous relire
Cordialement
zak
69
« le: 11 avril 2010 à 22:45:41 »
Petite rectification, désolé Sylvia et non Patricia !
: )))
70
« le: 11 avril 2010 à 22:37:45 »
Merci, Handie et Patricia pour vos réponses
Je me coucherai moins bête : )) ok pour tr..: ))
Manger vert, c 'est bien mais est-ce suffisant ? Car, moi je passe au moins une heure au wc pour être tranquille...parfois plus
j'aimerai me passer du tr, apparemment il n'existe pas de solution sans tr..au bout de quelques années ne risque-t-on pas d'abimer l'anus et avoir des problèmes de fuite ou autre ? comment font la plupart des para, je ne parle pas des tétras, ça doit être trop dur dans leur cas..
ça m'inquiète un peu, c'est pour ça j'aimerai avoir l'avis de personne qui ont quelques années de paraplégie derrière eux, pour savoir comment ça se passe au fil du temps, comment ont-ils géré ce problème, ont-ils des astuces pour l'exonération..
J'ai essayé le forlax, mais ça ne me convient pas, les granules non plus..je cherche autre chose
si quelqu'un a envie de partager son expérience : ))
Merci encore à tous et à l'équipe du site !
Cordialement
zak
71
« le: 11 avril 2010 à 16:30:25 »
Salut,
J'aimerai avoir l'avis de personnes para (pour mon cas) qui sont confronter à la difficulté d'aller à la selle. Et des problèmes que cela engendre.
Par exemple, quels médicaments utilisés pour mieux évacuer, quel risque à la longue pour celui qui se fait une "rééducation anale", etc..
Toutes vos remarques sont les bienvenues!
Et aussi que veut dire TR ?
ça serait aimable de ne pas utiliser d'abréviation, et de penser à ceux qui ne comprendraient pas.
Merci d'avance.
Cordialement.
zak.
72
« le: 13 décembre 2009 à 23:04:19 »
exact, ne jamais baisser les bras ! face à l'adversité
même si tu crois que tu n'a aucune chance , fonce ...ne perd pas de temps.. dépôt de plainte contre la clinique ou la personne et prend un bon avocat !
bonne chance car, ça risque d'être long !
zak
73
« le: 09 décembre 2009 à 22:27:05 »
Rassure toi Chabie,
ce qui est donné n'est plus repris.. : ) )
74
« le: 09 décembre 2009 à 22:24:25 »
Merci Sylvia
75
« le: 08 décembre 2009 à 15:12:03 »
|
Menu forum
S'inscrire
Sujet récents
Qui est en ligne
Derniers Membres
Top membres
|
Voir les contributions
