Sujet: limitation de vitesse

[Gyzmo34]

C'est ça non !!!



Pas mal si on habite pas à Paris 

[noctiluque]

bonjour , finalement le tout est d'adapter sa vitesse au condition de circulation bien sur !! finalement j'avais choisi un model pas mal allemand pour ne pas cité de marque qui peut rouler a env20 km/h mais le probleme l'importateur ne veut pas le debrider en vitesse grrrr finalement je crois que je vais me rabatre sur le firefly

[Gyzmo34]

j'imagine bien le bordel si tous les fauteuils électriques circulaient sur la chaussée a paris en plus c'est pas dangereux ....
et la personne qui court, la personne en fauteuil manuel sportive ou sur terrain de descente elle dépasse le 6km heure, elle doit donc être sur la chaussée
Anneso

On peut aussi modéré sa vitesse, A Paris 10 km/h sur un trottoir c'est du bowling, à Palavas 10 km/h sur une piste cyclable, c'est très lent 

[noctiluque]

pour moi le but est d'avoir une 3 em roue electrique qui me permet de suivre sans trop les penalisé des amis en velo sur des petites routes peut frequenté ou des ballades sur des sentiers forestier pas trop cahotique
d'ou mon interret a ne pas avoir de limitation qui d'apres l'importateur est obligatoir a 6 km/h voila

[anneso]

j'imagine bien le bordel si tous les fauteuils électriques circulaient sur la chaussée a paris en plus c'est pas dangereux ....
et la personne qui court, la personne en fauteuil manuel sportive ou sur terrain de descente elle dépasse le 6km heure, elle doit donc être sur la chaussée
Anneso

[noctiluque]

bonjour a tous ,ce sujet a peut etre été abordé mais bon je me lance , je voudrais bien trouvé le texte de loi qui impose au fauteil electrie et aurtre 3 em roue electrique d'etre bridé a 6 km/h vitesse d'un escargot anemique et tention de bigorneau 
par contre j'ai trouvé ça
Fauteuils roulants à plus de 6 km/h
Si la vitesse par construction du fauteuil est supérieure à celle du pas, c'est-à-dire supérieure à 6 km/h, il n'existe pas de réglementation spécifique au fauteuil en matière de réception. Le fauteuil est assimilable à un véhicule appartenant à une catégorie de véhicule connue : cyclomoteur à 3 roues, quadricycle léger et lourd à moteur, tricycle à moteur (article R. 311-1 du code de la route). Ce véhicule doit donc respecter les contraintes réglementaires en termes de dispositif de freinage, d'éclairage et de signalisation, etc. Son conducteur est tenu d'être titulaire, soit du brevet de sécurité routière (BSR), soit de la catégorie de permis de conduire correspondant au véhicule. Sa circulation est régie par les règles communes du code de la route. Il doit circuler sur la chaussée et son conducteur respecter les mêmes obligations que celles des automobilistes.
 Le code de la route ne définit pas l'allure du pas. Sous réserve de l'appréciation souveraine des tribunaux, la DSCR (Direction de la Sécurité et de la Circulation routière) considère que la vitesse du pas est une vitesse inférieure ou égale à 6 km/h. En ce sens, la réglementation actuelle, l'arrêté du 2 mai 2003 relatif à la réglementation technique des véhicules à moteur… paru au JO du 31 mai 2003 (transposant en droit français la directive communautaire 2002/24/CE) exclut de la réception les engins qui ne dépassent pas 6 km/h.
 Pour les fauteuils qui possèdent deux motorisations : 6 km/h et 10 km/h, il est conseillé à leur utilisateur de circuler à l'allure du pas, c'est-à-dire de choisir la motorisation du fauteuil qui est prévue pour une circulation intérieure.
 

[font=]Si la vitesse par construction du fauteuil est supérieure à celle du pas, c’est-à-dire supérieure à 6 km/h:[/font]
 
·         [font=]Le fauteuil est assimilable à un véhicule appartenant à une catégorie de véhicules connue : cyclomoteur à 3 roues, quadricycle léger et lourd à moteur, tricycle à moteur (article R. 311-1 du code de la route).[/font]
 
[/size]·         [/color][font=]Le fauteuil électrique doit obligatoirement être assuré en vertu de l’article L. 211-1 du code des assurances. Ce texte oblige à assurer « tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique, sans être lié à une voie ferrée, ainsi que les remorques, même non attelées ».[/font]
 
[/size]·         [/color][font=]Ce véhicule doit donc respecter les contraintes réglementaires en termes de dispositif de freinage, d’éclairage et de signalisation, etc. Son conducteur est tenu d’être titulaire, soit du brevet de sécurité routière (BSR), soit de la catégorie de permis de conduire correspondant au véhicule. Sa circulation est régie par les règles communes du code de la route. Il doit circuler sur la chaussée et son conducteur respecter les mêmes obligations que celles des automobilistes.[/font]
 
[font=]Le code de la route ne définit pas l’allure du pas. [/font]
[font=]merci pour vos reponses cordialement jp[/font]