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ALTEREGO4wd : déplacements tout-terrain sans transfert |
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Invalide:
Hello evrybody, OUI, cher Daniel et le post de Florian confirmerait tes écritures : Pour la version MINI : "circulation sur voies publiques : fauteuil électrique". Donc, si la Sécu le classe en temps que tel, nous sommes des piétons puisque a sens du Code de la route, les fauteuils roulants électriques ne sont pas considérés comme des véhicules. Ce qui m'a foutu les jetons ce sont les termes "tout-terrain", "plage".... au regard de : http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-chasse-ru377/La-circulation-des-vehicules-a-moteur-dans-les-amp-nbsp-ar1732 Donc, nous ne serions pas concernés, puisque nous serions des piétons. :sm2: Bon dimanche |
ANTONIN.D:
la loi parle juste pour la chasse et handicap, non pour les promenades: www.oncfs.gouv.fr/IMG/file/juridique_synthese/question_juridique_chasse_et_handicap.pdf |
DANIEL BERCHAT:
m |
Invalide:
Merci Florian pour votre réponse. Même si le risque de verbalisation est infime, notamment au regard du handicap, encore fallait' il oser en parler. Bien à vous ; Invalide |
florian:
Bonjour, nous n'avons demandé aucune dérogation pour l'Alterego4wd (à moteur à essence donc), car : - quelques dizaines d'Alterego4wd sur le territoire en quelques années c'est bien peu en comparaison des quads par exemple, immatriculés chaque années par dizaines de milliers et ce depuis plusieurs décennies. - cela prendrait donc du temps ( et nous n'en n'avons jamais trop eu ces 6 dernières années ) pour finalement très peu de personnes - nos utilisateurs ont tous un handicap et quasi tous un manque d'autonomie, ils en retrouvent concrètement beaucoup grâce à nos réalisations. D'une part dans les endroits autorisés et, d'autre part, rien de péremptoire puisque - pour prendre 2 exemples - un chasseur demandera une dérogation à la fédération de chasse de son département ( qui elle-même demandera à l'ONF je suppose ) et un utilisateur en bordure d'océan demandera à sa gendarmerie s'il peut utiliser l'Alterego4wd, hors affluences, sur la plage. En somme, il y a déjà beaucoup de satisfaction à trouver en se promenant sur les chemins et rien n'empêche de dialoguer au cas par cas avec qui de droit. Je termine cette aparté en précisant que de toute façon, plus le constructeur est petit plus ses membres ( pour TonaTech : mon père et moi ) sont en prise directe avec leurs fabrications. La notion de sécurité nous préoccupe beaucoup plus que tout le reste - responsabilités d'amener dans des endroits très escarpés ou près de l'eau des personnes handicapées obligent. Florian / TonaTech |
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