Sujet: handbike

[Sirena]

Salut les cyclistes! 

Je viens de lire vos messages, c'est vrai que c'est génial, on peut faire du vélo comme tout cycliste, ce sont des balades très agréables. Je n'ai pas de handbike tout en un, moi, c'est la 3e roue qui se fixe sur la voiturette gpv quickie. Il y a bien quelques vitesses mais c'est très difficile dans les montées, ceux qui se baladent avec moi, doivent descendre de leurs vélos et venir me pousser...  Mais sinon rien à dire, ça fait du bien, on se sent bien qu'on a fait de l'exercice!

Un petit truc qui me gêne, j'habite dans une région assez vallonnée, donc je préfère me déplacer avec "mon matériel" pour me garer le long d'un fleuve (par exemple) et commencer une belle balade sur le halage.

Comment faites-vous pour charger le handbike? Ou la 3e roue et la voiturette à cadre fixe? Quelques astuces? Moi je dois demander un coup de main...

Bonne journée à vous tous/tes! 

[sid]

bon p'tite mise a jour pour moi, je suis rentré en contact avec un site de vente US.
je les ai mailer et ils m'ont repondu qu'ils livraient en france, je les recontacterai pour savoir combien coute la livraison.
ils m'ont parlé de taxes aussi, la TVA entre autre et ils m'ont dit que dans certains pays il n'y a pas de TVA pour du materiel
pour handicapé est-ce pareil en france?


to be continued...

[nico]

Salut Sid,

pour répondre à ta question, il n'y a pas de TVA à taux 0% pour ce type de matériel même pour handis!
Mais une TVA à 5,5% si c'est bie reconnu matos spécialement conçu pour handis.

Ensuite pour les fauteuils roulants, les droits de douane à l'importation sont EXEMPTS (0%), mais uniquement pour les fauteuils roulants et leurs parties et accessoires

Un Hand-bike, bien qu'essentiellement utilisé par des handis, il n'est pas évident qu'il soit conidéré comme "un véhicule pour invalide" (terme du tarif douanier ) et donc ce produit est susceptible d'etre soumis à Droits de douane....à déterminer  

Bref, au prix HT du handbike, tu rajoutes des frais de transports, sur lesquels (prix HT + frais de port) tu peux payer des Droits de Douane...à vérifier (identiques à tous les pays de l'UE) et de la TVA à 5,5% sur tout ça...

Nico.

[hc]

il n'est pas évident qu'il soit conidéré comme "un véhicule pour invalide" (terme du tarif douanier ) et donc ce produit est susceptible d'etre soumis à Droits de douane....à déterminer  

exact des mecs de toulouse dont sebasse avait commandé des fauteuils de rugby et 900euros de douanes svp

[éric]

hello les amis
juste un questions:
vos hanbike de compét me paraisse bas
avant l accident je faisais bcp de sport mais j ais un peu peur pour les transfert y as t il une "technique"
je suis para d 11
merci de vos réponses amitié
eric

[PierrotS3]

Moi je suis d3-d4, donc toi tu aura aucun soucis, faut juste LA technique

[sid]

exact des mecs de toulouse dont sebasse avait commandé des fauteuils de rugby et 900euros de douanes svp

heu la TVA est incluse dans ces droit de douanes?

[Quiquotte]

Bonsoir,

Il y a environ 5 ans je me suis occupée d'importer en France pour une association un handbike Freedom Ryder.

Le vendeur situé aux Etats-Unis (Oasis LLC) avait mentionné matériel pour personne handicapée.

Je me suis rendue personnellement au service des douanes, donné une petite explication complémentaire du matériel au préposé. Suite à quoi il ne nous a été facturé que 5,5% de frais de TVA, soit la même que lorsqu'on achète du matériel handisport en France.

Par contre outre la TVA ce qu'il fut garder en tête, c'est le risque de complications s'il faut renvoyer le produit ou faire jouer la garantie… Le revendeur local risque de vous voir arriver d'un mauvais œil…

[nico]

Bonjour à tous,

ta question Sid m'a poussé à fouiller dans la règlementation applicable aux matos pour handis, car tout ça n'était pas très clair

Voici la règlementation en vigueur:

L'article qui régit la TVA pour les appareillages et équipements spéciaux pour handicapés est l' Article 278 quinquies du CGI (Code Général des impôts)

  I. - La taxe sur la valeur ajoutée est perçue au taux de 5,50 % en ce qui concerne les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur :
   a. Les appareillages pour handicapés visés aux chapitres Ier et III à VII du titre II et au titre IV de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ;
   b. Les appareillages pour handicapés mentionnés au titre III de la liste précitée, ou pris en charge au titre des prestations d'hospitalisation définies aux articles L. 162-22-6 et L. 162-22-7 du même code et dont la liste est fixée par arrêté conjoint du ministre chargé de la santé et du ministre chargé du budget ;
   c. Les équipements spéciaux, dénommés aides techniques et autres appareillages, dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé du budget et qui sont conçus exclusivement pour les personnes handicapées en vue de la compensation d'incapacités graves.
   II. - La taxe sur la valeur ajoutée est perçue au taux de 5,5 % en ce qui concerne les opérations d'importation, d'acquisition intracommunautaire ou de livraison portant sur :
   a. Les autopiqueurs, les appareils pour lecture automatique chiffrée de la glycémie, les seringues pour insuline, les stylos injecteurs d'insuline et les bandelettes et comprimés pour l'autocontrôle du diabète ;
   b. Les appareillages de recueil pour incontinents et stomisés digestifs ou urinaires, les appareillages d'irrigation pour colostomisés, les sondes d'urétérostomie cutanée pour stomisés urinaires, les solutions d'irrigation vésicale et les sondes vésicales pour incontinents urinaires.
   Le taux réduit de 5,50 % s'applique également aux opérations d'importation, d'acquisition intracommunautaire ou de livraison portant sur les ascenseurs et matériels assimilés, spécialement conçus pour les personnes handicapées et dont les caractéristiques sont fixées par arrêté du ministre de l'économie et des finances.

Donc, à titre general, c'est bien une taxe sur la valeur ajoutée au taux de 5,50 % qui est perçue

Au niveau douane, c'est le BOD N° 6586 du 01/08/03 diffusé le 7/10/03 qui fixe les modalités applicables en matière de TVA:

Celui-ci reprend tous les matériels compris par l'Article 278 quinquies du CGI:


Il a été modifié par la DA n°05-036 publiée au BOD n° 6629 du 2 juin 2005 qui ne modifie pas le champ d’application et revêt juste un caractère formel


Bref,

le taux réduit de la TVA s’applique à ces équipements exclusivement conçus pour des handicapés, en vue de la compensation de leur handicap.

Il ne s’applique donc pas aux équipements qui porteraient la même appellation ou dont les caractéristiques seraient proches, mais dont la conception n’aurait pas été exclusivement dictée pour un usage par une personne handicapée.

Il en résulte que l’application du taux réduit ne doit pas être fondée sur un critère de destination :

- le taux réduit s’applique aux biens figurant sur la liste quel qu’en soit l’acquéreur ;

- il ne s’applique pas à d’autres biens, d’objet ou d’appellation identique ou similaire, mais qui ne répondent pas aux conditions ci-dessus, même si leur acquéreur ou leur utilisateur est une personne handicapée.

Pour moi, au vu de tout ça le hand-bike ne rentre pas dans le cadre d’une TVA réduite n’étant pas un matériel dénommé stricto sensu par ces textes, mais il s’agit quand même d’un moyen de locomotion pour handicapés physiques, donc… j’suis bien embarrassé

A toi de défendre « ton bout de gras avec tout ça...

P.S: j'ai édité mon message ci-dessus pour rectifier le tir . A ma décharge, j’ai juste repris la taxation prévue par le tarif douanier…

Nico

[terryfrogger]

super instructif ton truc Nico !!
car il y a pas mal de trucs interessants pr les handis aux US (fauteuils, roues, acces.) …

[sid]

grand merci nico pour ces recherches!
tout est plus claire

[Zolive2K]

Tain c'est quand même le TOP d'avoir un douanier dans la place ! 

Merci pour les précisions nico

Amicalement.

Zolive2K

[nico]

Ben, de rien...si ça peut aider...

mais, bon, j'peux pas en dire plus: secret professionnel 

En revanche, j'insiste sur le fait qu'un handbike peut etre utilisé pour un valide, donc gaffe, hein?
Là, c'est pas la même histoire!

Et attention, déclarer des biens n'est pas chose aisée... N'hésitez pas à aller au bureau de douane le plus proche.

Voici, en outre, un autre lien à bien lire avant toute démarche:

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=33

Nico.

[Sirena]

Coucou vous tous! Mon message vous a peut-être échappé, donc je fais un petit rappel. 

"Un petit truc qui me gêne, j'habite dans une région assez vallonnée, donc je préfère me déplacer avec "mon matériel" pour me garer le long d'un fleuve (par exemple) et commencer une belle balade sur le halage.

Comment faites-vous pour charger le handbike? Ou la 3e roue et la voiturette à cadre fixe? Quelques astuces? Moi je dois demander un coup de main...

Bonne journée à vous tous/tes!" 

Merci !

Eric je pense comme toi... le handbike de compet est très près du sol, j'espère qu'on te donnera des conseils!

[LOULOU17]

bjr a tous ses vraiment bien le hand-bike quelqun peut me rensegné sur le prix merci beaucoup  :wink:loulou

[PierrotS3]

Pour le prix, faut compter minimum 3000 euros, plus si on veut un handbike tout équipé pour une utilisation intensive.

Sirena, si ça peut te rassurer moi aussi j’habite sur une zone vallonnée, pour le transport, soit on dispose d’une voiture genre kangoo, et à ce moment là, on stock tout dedans, soit, comme moi j’utilise un porte vélo type plateforme que je fixe sur la boule d’attelage, évidemment il faut en avoir un,

Ensuite c’est très simple de le monter dessus, et ça permet de ne pas abimer l’intérieur de la voiture, l’inconvénient, c’est qu’il se prend toutes les saletés de la route, et que l’on ne peut pas installer le porte-vélo seul sur la voiture.

Le plus simple, c’est d’aller voir une course de handbike, afin de voir tous les petits trucs et astuces de chacun, vous pourrez vous rendre compte que 90% des gens on une position d’assise très basse au ras du sol, faut savoir que le règlement interdit la position allongée… Le modèle le plus  utilisé est le Sopur Shark, et le Schmicking (4500 euros), les top end sont très rares

Le schmicking :

[éric]

héllo les amis!!
merci pour vos post ,nico toujour a la pointe des bon conseil ,
par contre je vous avoue que j ais un peu peur de " m investir" dans un hand bike l envie de faire du sport intensif je l ais toujour en moi ,mais je voudrais connaitre la "technique" pour pouvoir se transférer seul sur le hand de compét (siréna as eu la méme réflexion que moi je l en remercie)  y as t il un post ou une une vidéo  explicative ?
faut il comme je le pense l aide d une tierce personne???
 cet été j ais eu l amére experience d un tir a l eau c etais une petite étudiante qui donnais un coup de main est comme moi elle étais dubitatif pour l utilisation d un para (un beaux bébé de 80 kg as tranferer!! )
 merci pour vos réponse
amitiée ter tous , un chti mi du coté du stade bollaert de lens:
eric 

[sylvia]

Effectivement, le transfert ne doit pas toujours être évident pour le handbike et je serai bien perplexe devant l'engin ... moi, pour le tiralo, il a fallu qu'on me porte pour me transférer de mon scooter électrique au tiralo ... et c'est pas évident (mais moi, c'était un maître nageur costaud et mon mari)

[Sirena]

Merci Pierrot pour tes excellents conseils! 
Je vais penser à l'attelage dont tu parles.

Bon weekend et à bientôt!

[PierrotS3]

Pour ceux qui cherche du matos d'occas' aller voir là, y'en a deux à vendre

http://www.cyclisme-handisport.org/annonces.html

[laurent26_llf]

En voyant le superbe temps de ces derniers jours :

Hier soir 18h30, apres le boulot, reprise du hanbike !!!

ca a été dur dur

j'espere que cette année j'vais reussir a en faire régulierement (tous les ans j'essaye mais j'y arrive pas)

allez on y croit

[PierrotS3]

moi aussi je m'y suis remis y'a 1 mois, là j'en ai refait dimanche dernier, j'en ai bien ch...

Mais bon, ça fait du bien

[sid]

coucou tout l'monde =)

bon alors me concernant j'ai eu un devis de Bike-on.com pour le XLT:

XLT 7 speed                       2395
Mountain Drive                     700
C5 Grips                              295
Shipping door to airport         378
Bike-On Discount                -800
TOTAL                             $2968 USD

en euro: 2.232,84€
niveau douane mon amie est allé a la douane de ma ville et le monsieur lui a dit qu'il
y'a de la TVO a 19.6% (obligatoire) donc pas de 5.5% mais pas de taxe de dedouanage...

donc total sorti de roicy: 2.232,84 + 437,64 = 2.670,48€

chez invacare france pour le meme modele, meme options, il faut sortir 4.143€ (livraison gratuite je pense...)
ATTENTION LE TUBE DE VASELINE N'EST PAS FOURNI...

donc voila je me tate encore car j'ai peur de ne pas reussir a le pousser...
je suis C6 complet, pas de triceps...
si des tetra C6 complet ont un handbike ou en ont essayé un REPONDEZ moi pliiiiiiiiiiiz! 
j'attend de savoir avant de repondre a bike-on 

[PierrotS3]

Salut, fait attention, si il n’a que 7 vitesses, ce ne sera pas suffisant (ça n’ira pas du tout en fait lol)

Moi je suis para, et je peut et certifié que mes 9x3 donc 27 vitesses servent bien, pense aux montées, où il faudra que coute que coute tu puisse monter, n’oublie pas que l’on ne peut pas descendre du vélo et marcher à côté, et que par conséquent tu devra pouvoir monter par tes propres moyens, sous peine d’être en grosse galère .

Mes deux handbikes (le kronos et le shark s), on tous 27 vitesses, et il faut bien ça pour tout couvrir.

Si j’étais toi, je prendrais une occas’, c’est moins cher, et au mois tu es sur de ce que tu achète, car le XLT est pour moi un modèle assez ancien, à 4000 euros chez invacare c’est surement pas le même, en plus faut que tu sois sur que tu puisse le modifier au niveau des leviers de freins afin que tu puisse freiner…

[nico]

coucou tout l'monde =)

bon alors me concernant j'ai eu un devis de Bike-on.com pour le XLT:

XLT 7 speed                       2395
Mountain Drive                     700
C5 Grips                              295
Shipping door to airport         378
Bike-On Discount                -800
TOTAL                             $2968 USD

en euro: 2.232,84€

niveau douane mon amie est allé a la douane de ma ville et le monsieur lui a dit qu'il
y'a de la TVO a 19.6% (obligatoire) donc pas de 5.5% mais pas de taxe de dedouanage...

donc total sorti de roicy: 2.232,84 + 437,64 = 2.670,48€

'métonne pas Sid, que le douanier t'ait parlé une TVO à 19,6% et non d'une TVR 5,5%, car il a appliqué le tarif douanier stricto sensu, comme je l'ai fait...
Mais, la réglementation en terme de matériel handi en matière de TVA est particulière:

N'hésite pas si tu te lances à resortir tous les textes cités en référence + haut, il n'y a aucun souci là-dessus, tu obtiendras une TVR...

Et, la bonne nouvelle, c'est qu'un Droit de Douane nul t' est finalement octroyé pour le handbike...

Bye,

Nico