Association Libre d'Aide a la Recherche sur la Moelle Epiniere
alarme.asso.fr/forum
Bienvenue,
Invité
. Merci de
vous connecter
ou de
vous inscrire
.
1 heure
1 jour
1 semaine
1 mois
Toujours
Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Nouvelles:
INSCRIPTION AU FORUM ALARME cliquez ici
Accueil
Forum
Aide
Rechercher
Calendrier
Gallery
Membres
Voir la liste des membres
Rechercher des membres
Identifiez-vous
Inscrivez-vous
Association Libre d'Aide a la Recherche sur la Moelle Epiniere
»
LA VIE QUOTIDIENNE
»
Les équipements, les aides techniques
»
Coussins et matelas anti-escarre
»
Sujet:
TVA sur les coussins : 19,6% ?
« précédent
suivant »
Imprimer
Pages: [
1
]
En bas
Auteur
Sujet: TVA sur les coussins : 19,6% ? (Lu 7645 fois)
0 Membres et 1 Invité sur ce sujet
Lavandula2
Membre de l'association
Adepte du forum
Messages: 1279
Sexe:
Handicap: Paraplégique
Niveau de lésion: D6
Re : TVA sur les coussins : 19,6% ?
«
Réponse #6 le:
18 février 2009 à 14:12:19 »
Bonjour,
Merci de vos infos complémentaires aux miennes : donc les coussins de prévention des escarres sont bien soumis au taux normal de TVA, ce qui ne me semble pas très logique (en tout cas à partir du moment où la sécu considère normal que du matériel indispensable comme les fauteuils bénéficie d'un taux réduit à 5,5%, il me semblerait logique que les coussins anti-escarres soient soumis au même régime, car je ne pense pas que ce soit pour faire "chic" des gens à risques comme nous payent "la peau des fesses" un coussin, comme d'autres claquent leurs sous dans des Rolex
(477 € le "bête" morceau de néoprène, ça fait cher le kilo, mais bon, c'est quand même moins cher que les pansements et les soins évités pour escarres...).
Lavandula
IP archivée
Lavandula 2
maxmax
Spam
Adepte du forum
Messages: 1224
Sexe:
Handicap: Spina-Bifida
Niveau de lésion: L3
Re : TVA sur les coussins : 19,6% ?
«
Réponse #5 le:
18 février 2009 à 12:49:15 »
Toutes les infos ici pour le roho high profile :
http://www.codage.ext.cnamts.fr/cgi/tips/cgi-fiche?p_code_tips=1204035&p_date_jo_arrete=%25&p_menu=FICHE&p_site=AMELI
Le prix TTC est d'environ : 455 euros avec une part caisse de 184,50 euros.
Pour les matelas, faut voir suivant les références souhaitées :
http://www.codage.ext.cnamts.fr/codif/tips//chapitre/index_chap.php?p_ref_menu_code=253&p_site=AMELI
A priori, on peux même bénéficier d'une couverture pour un matelas double... alors qu'il me semble que ce n'était pas possible.
A noter, de part mon experience j'ai déja fait remplacer mon fauteuil roulant sans respecter le délais imposé pour cause sérieuse avec une entente préalable (ex : réparation non possible... changement nécessaire à l'état du patient...) en général, une lettre du prestataire paramédical suffit avec les même mentions de la part du médecin sur l'ordonnance.
Je suppose que ce processus est valable aussi pour les coussins. A vérifier
IP archivée
Webmaster - Administrateur
anneso
Secrétaire d'ALARME
Membre de l'association
Adepte du forum
Messages: 1872
Sexe:
Handicap: Paraplégique
Niveau de lésion: D7-D8
Re : TVA sur les coussins : 19,6% ?
«
Réponse #4 le:
18 février 2009 à 12:07:29 »
bonjour ,
oui il y a une prise en charge secu mais qui ne couvre pas le prix du coussin pour un roho quatro ni pour un jay active
(et lin de la dans mon souvenir le jay a du me couter pres de 4000francs a l'époque dont 400 remboursé par la secu... Il y a en plus un delai de 3 ans entre 2 achats pour les coussins type roho moi j pris un low profile pour mon quatro car a l'epoque je n'avais jamais eu de souci d'escarres aux ischions maintenant vu mes opérations j'attends la prochaine prescription pour prendre un high profile...(encore deux ans...)
voili voila j'espere ne pas me tromper mais d'autres corrigeront si les renseignements fournis ne sont pas exacts...
anneso
IP archivée
Anne-Sophie
Secrétaire d'ALARME
bidouette
Invité
Re : TVA sur les coussins : 19,6% ?
«
Réponse #3 le:
18 février 2009 à 11:50:42 »
bonjour , je me permets de vous emander si les coussins et les matelas anti escares sont pris en charge par la sécu ? Combien a t-on le droit d'en avoir sur une période donnée ?
Merci , bidouette
IP archivée
krys
Invité
Re : TVA sur les coussins : 19,6% ?
«
Réponse #2 le:
18 février 2009 à 02:33:44 »
Bonjour Lavandula
D'après le document (lien ci dessous) c"est bien un taux normal de t.v.a qui s'applique soit 19.6% pour les coussins d'aide à la prévention d'escarres
http://www.cerahtec.sga.defense.gouv.fr/doc/tva2.pdf
Krys
IP archivée
Lavandula2
Membre de l'association
Adepte du forum
Messages: 1279
Sexe:
Handicap: Paraplégique
Niveau de lésion: D6
TVA sur les coussins : 19,6% ?
«
Réponse #1 le:
17 février 2009 à 22:32:56 »
Bonjour,
J'ai acheté récemment un coussin Roho, Low Profile, et je m'aperçois que j'ai payé la TVA au taux "normal" de 19,6%
.
Le site Handicat semble confirmer que les coussins ne bénéficient pas de la TVA au taux réduit (5,5%) appliquée aux fauteuils :
http://www.handicat.com/at-num-4981.html
J'ai voulu vérifier que c'était déjà le cas pour mes 2 Rohos précédents en 98 et 2001, mais les factures ne mentionnent pas de TVA (c'est réglo, ça ?!).
Est-ce le taux de TVA pour tous les coussins de prévention des escarres ?
Merci de vos lumières,
Lavandula
IP archivée
Lavandula 2
Imprimer
Pages: [
1
]
En haut
« précédent
suivant »
Association Libre d'Aide a la Recherche sur la Moelle Epiniere
»
LA VIE QUOTIDIENNE
»
Les équipements, les aides techniques
»
Coussins et matelas anti-escarre
»
Sujet:
TVA sur les coussins : 19,6% ?
Utilisateur
Identifiant:
Mot de passe:
1 heure
1 jour
1 semaine
1 mois
Toujours
Bienvenue,
Invité
. Merci de
vous connecter
ou de
vous inscrire
.
Menu forum
Accueil
Forum
Aide
Rechercher
Calendrier
Gallery
Membres
Voir la liste des membres
Rechercher des membres
Identifiez-vous
Inscrivez-vous
Soutenez-nous
BULLETIN D'ADHÉSION
S'inscrire
INSCRIPTION AU FORUM ALARME cliquez ici
Recherche rapide
Sujet récents
Louer appartement pour ma fille
par
pep85
[
Hier
à 20:27:08]
tetra haut, Comment allez-vous à la selle ?
par
JClaude
[
Hier
à 18:01:28]
tetra haut, Comment allez-vous à la selle ?
par
misterjp
[
Hier
à 17:08:29]
Injection de Botox
par
misterjp
[
Hier
à 17:03:41]
tetra haut, Comment allez-vous à la selle ?
par
tetra4
[
Hier
à 14:58:57]
tetra haut, Comment allez-vous à la selle ?
par
addidia
[23 avril 2024 à 19:55:59]
Injection de Botox
par
Ludvig
[23 avril 2024 à 19:23:08]
Smartphone et handicap moteur
par
RosenKreutz
[23 avril 2024 à 11:26:59]
tetra haut, Comment allez-vous à la selle ?
par
misterjp
[23 avril 2024 à 09:15:12]
tetra haut, Comment allez-vous à la selle ?
par
tetra4
[22 avril 2024 à 15:16:50]
Qui est en ligne
Invités: 315
Robots: 0
Caché: 0
Membres: 0
Il n'y a pas d'utilisateurs en ligne.
Derniers Membres
Lavandula2
91j 9h 13m
chris26
84j 2h 18m
Arnaud
83j 9h 36m
charlieboy
66j 4h 54m
Gyzmo34
63j 9m
Top membres
gilles
5060 Messages
TDelrieu
4075 Messages
Breizhfenua
1519 Messages
farid
1330 Messages
Lavandula2
1279 Messages
caro23
1269 Messages
terryfrogger
1232 Messages
SMF spam
blocked by CleanTalk